Élections

ÉLECTION DE LA DIRECTION DE l’UFR LANGUES ET CIVILIATIONS APPEL A CANDIDATURE

Les élections partielles des représentants des personnels au sein de vos composantes se tiendront du 7 juin au 10 juin 2021 par vote électronique.

Dans ce cadre, je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la décision portant organisation des élections partielles susvisées en objet.

Aussi, en application de l'article 5 de la décision, les listes électorales sont affichées dans les composantes concernées dès aujourd'hui, le mardi 18 mai 2021.

Les électeurs peuvent vérifier les inscriptions et le cas échéant présenter des demandes d’inscription sur les listes électorales au plus tard jusqu'au mercredi 26 mai 2021 par l'envoi d'un courriel à l'adresse suivante : elections.2020@univ-eiffel.fr.

De plus, dans ce même délai et pendant sept jours à compter de son expiration, des réclamations peuvent être formulées contre les inscriptions ou omissions sur la liste électorale (soit au plus tard jusqu’au jeudi 3 juin 2021)

Enfin, les demandes de rectification s’effectuent par l’envoi d’un courriel à l’adresse électronique dédiée aux élections dilan.meric@univ-eiffel.fr .

Liste électorale Elections partielles des représentants des personnels collège B UFR LACT

Liste électorale Elections partielles des représentants des personnels collège A UFR LCS
Liste électorale Elections partielles des représentants des personnels collège A UFR MATHS
Décision élections partielles des composantes

Le Conseil d'administration de l’Université Gustave Eiffel s’est réuni en formation plénière le jeudi 11 mars. Cette séance s'est déroulée par les moyens de visioconférence, tant pour les débats que pour les votes.

Je vous communique ci-dessous les points inscrits à l’ordre du jour de cette séance, l’ensemble des points soumis au vote ont été approuvés ou ont reçu un avis favorable. Quelques points, par manque de temps, restent encore à voter par le biais d'un vote électronique qui est en cours (du 18 au 26 mars).  Les délibérations seront ensuite notifiées aux entités et services concernés.

Le Conseil d'administration a notamment :
- procédé à l'élection de la vice-présidente du CA : Isabelle NAVIZET

- approuvé la nomination des vice-présidentes et vice-présidents proposés par le président :

    Première VP : Hélène JACQUOT-GUIMBAL
    Second VP : Frédéric MORET
    VP Appui aux Politiques Publiques : Jean-Bernard KOVARIK
    VP Coordination Politiques Campus : Jean-Paul MIZZI
    VP Égalité : Caroline TROTOT
    VP Formation et Innovation Pédagogique : Venceslas BIRI
    VP Intégration et relations avec les Écoles : Didier DEGNY
    VP International : Agnès JULLIEN
    VP Numérique : Pascal ROMON
    VP Partenariats et Professionnalisation : Muriel JOUGLEUX
    VP Projets Transformants et Mission sociétale : Corinne BLANQUART
    VP Recherche : Serge PIPERNO
    VP Vie Étudiante : Karine MAROT

Le VP Communication - Philippe TAMAGNY- voit son mandat par intérim prolongé dans une perspective de passation vers un pilotage et une mise en œuvre de la dimension communication assurée par une direction de la communication.

Les vice-présidents nommés sont des VP dits « exécutifs » ; ils travaillent de concert avec :

- les quatre VP désormais élus des quatre conseils suivants :

    Pierre-Jean ARNOUX - Conseil académique
    Damien LAMBERTON - Commission carrière des enseignants-chercheurs
    Enora LORCY - Parlement étudiant
    Isabelle NAVIZET - Conseil d’administration

- les quatre VP de droit (responsables d’école-membre ou d’établissement-composante) :

    Franck JUNG - EIVP
    Jean MAIRESSE - ESIEE Paris
    Nicolas PAPARODITIS - ENSG
    Amina SELLALI - Éav&t

Hors les quatre VP de droit, neuf hommes et huit femmes composent l'équipe de VP.

~ ~ ~ ~

ORDRE DU JOUR :

I.     FONCTIONNEMENT DU CONSEIL
1)    PV du CA du 17 décembre (pour approbation)
2)    Règlement intérieur du conseil d’administration (vote)
3)    Élection à la vice-présidence du conseil d’administration (vote)
4)    Désignation des membres siégeant au bureau du CA (vote)

II.    GOUVERNANCE
5)    Avis sur la nomination des vice-présidentes et vice-présidents sur proposition du président (avis)
6)    Feuille de route 2021-2022 de l’université (information)
7)    Bilan 2020 du Contrat d’Objectifs et de Performance (COP) de l’Ifsttar (information)
8)    Bilan 2019 des filiales de l’Ifsttar (information)
9)    Mise en œuvre de la construction de l’université (vote)
10)    Désignation de deux représentants des personnels du conseil d’administration pour siéger à la commission Contribution de Vie Étudiante et de Campus (CVEC) et à la commission Fonds de solidarité et de développement des initiatives étudiantes (FSDIE) (vote électronique ultérieur)
   
III.     BUDGET ET RESSOURCES HUMAINES
11)    Transfert des comptes Isite-Future à l’Université Gustave Eiffel (vote)
12)    Compte financier de l’exercice 2020 (vote)
13)    Budget rectificatif n°1 de l’exercice 2021 (vote)
14)    Contrôle interne budgétaire et comptable (vote)
15)    Conditions de réexamen de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE) accordée aux agents relevant du périmètre U (vote)
16)    ESIEE Paris :
a.    Versement de la subvention annuelle par l’Université Gustave Eiffel à l’association des personnels ESIEE Paris (vote)
b.    Primes exceptionnelles versées aux personnels d'ESIEE Paris (vote)
   
IV.     TARIFS
17)    Tarifs ESIEE Paris de location des salles, espaces et prestations associées ( vote électronique )
18)    Modalités d’exonération des frais d’inscription en doctorat pour l’année universitaire 2020-2021 (vote)
19)    Bourses attribuées aux enseignants-chercheurs dans le cadre de l’appel incitatif international pour la formation ( vote électronique)
20)    Montant des frais de mission des participants aux projets Erasmus+ ( vote électronique)
21)    Tarif de rémunération des professeurs invités dans le cadre des LabEx (vote)
22)    Tarif des bourses d’étudiants dans le cadre des LabEx (vote)
23)    Tarif du certificat Test of English for International Communication (TOEIC) pour l’école supérieure d’ingénieurs de Paris-Est (ESIPE) (vote électronique)
24)    Tarif du colloque RFTM organisé par le département Aménagement, Mobilité, Environnement (AME) (vote électronique)
25)    Versement d’une subvention à l’association sportive, culturelle et d’entraide ASCE 44, pour le fonctionnement de la restauration collective sur le campus de Nantes (vote électronique)
26)    Attribution des prix dans le cadre du concours d’_expression_ artistique 2020-2021 organisé par le Pôle Handicap du Service de Santé Universitaire (vote électronique )
 27)    Attribution des prix aux lauréats dans le cadre de la chaire Aménager le Grand Paris (AGP) de l’Ecole d’Urbanisme de Paris (vote électronique)

V.    DIVERS
28)    Attribution d’une concession de logement à Meaux par nécessité absolue de service (vote)
29)    Acceptation d’un don en nature destiné à des étudiants en difficulté sociale (vote)

Vice-Présidence Vie Étudiante
PARLEMENT ETUDIANT
Bonjour à toutes et à tous,

Nous vous sollicitons aujourd'hui concernant la composition du parlement étudiant.

Nous vous remercions de bien vouloir désigner parmi les élu.es au conseil de votre composante deux ou trois élu.es (suivant la taille de votre composante- explication ci-dessous) pouvant être membre de ce parlement.

Un retour de votre part est souhaitable avant le 28 janvier 2021  à l'adresse suivante :
 
parlement-etudiant@univ-eiffel.fr

Quelques précisions sur le parlement étudiant (référence : décret 2019-1360 du 13.12.2019 - chapitre V - article 13)

Le parlement étudiant est une instance unique dans le paysage universitaire français. Il anime la vie étudiante de l’Université Gustave Eiffel  et œuvre en faveur des conditions d’études et de vie des étudiant(e)s.

A cette occasion, cette instance est amené à se prononcer, entre autres sujets, sur :
- le budget en matière de vie étudiante
- les actions du FSDIE
- l'impulsion des projets étudiants

Il travaille en étroite collaboration avec les autres instances (CA et CAC) pour tous les sujets relatifs à la vie étudiante.

Parmi les membres du parlement, on compte :
- les membres élu.es usager du CA et du CAC (14 élu.es)
- Représentant.es des élus de composantes
pour les établissements-composantes ou écoles-membres de -  de 1000 étudiants = 2 représentants
pour les établissements-composantes ou écoles-membres de + de 1000 étudiants = 3 représentants
- des représentant.es d'association.

Le conseil d'administration s'est réuni hier et, à l'issue de l'audition de Gilles Roussel, a choisi de le proposer à la nomination à la présidence de l'Université ( par 25 voix pour, 3 contre et 1 abstention, sur 29 votants).

La proposition du conseil, formalisée par une délibération, a été transmise aux autorités de tutelles de l'établissement.

La nomination du futur président doit être entérinée par décret

Sur la base de la proposition du conseil administration, la nomination du futur président de l'Université va faire l'objet d'un décret.

Avec la transmission formelle de la délibération du conseil, le processus de signature du décret de nomination est désormais entamé.

Le président entrera en fonctions à la date d'effet du décret, lequel sera publié au journal officiel. Il sera nommé pour un mandat de 5 ans.

Dans l'attente,  Hélène Jacquot-Guimbal demeure présidente par intérim.

Hélène Jacquot-Guimbal reste présidente par intérim de l'Université jusqu'à la date de nomination du président de l'Université.

Les délégations de signature qu'elle a accordées demeurent en vigueur jusqu'à cette même date.

Pour éviter toute discontinuité de fonctionnement, de nouvelles délégations de signature seront accordées par Gilles Roussel, dès sa nomination.  Ces délégations seront la reprise des délégations existantes (délégataires / actes / montants).

Je vous sollicite dans le cadre de la campagne de communication interne pour les élections universitaires qui ont lieu la semaine prochaine.

Vous trouverez ci-dessous, les liens pour télécharger plusieurs supports de communication à diffuser auprès des personnels sur vos différents sites, bâtiments, campus .... :

=> une affiche A3 à imprimer à afficher dans des lieux stratégiques au sein de vos bâtiments

https://cloud.univ-eiffel.fr/s/atprwYaq8RZ4oNf

Le mot de passe est :  Aff-ElectUniv2020

=>  une vidéo pour les écrans et bornes d'information (si vous disposez de cet équipement)

https://cloud.univ-eiffel.fr/s/TwrZdksQgoeXsGS

Le mot de passe est :  Video-ElectUniv2020

Ces éléments sont également publiés en page d'accueil et dans la rubrique Élection du site intranet de l'Université.

L'article D719-42 du code de l'éducation prévoit :

" Sous réserve de dispositions réglementaires particulières, les statuts précisent :

1° Pour tous les conseils, la durée des mandats des personnalités extérieures qui ne peut être supérieure à quatre ans ;

2° Pour les conseils autres que celui mentionné à l'article L. 712-3 : [le conseil mentionné à l'article L712-3 est le conseil d'administration de l'Université]

a) Un nombre pair de personnalités extérieures appelées à siéger dans les conseils, dans le respect des dispositions prévues aux articles D. 719-43 et D. 719-44 ;

b) La répartition des sièges entre les deux catégories de personnalités extérieures définies au 1° et au 2° de l'article L. 719-3, dans le respect des dispositions prévues aux articles D. 719-43 et D. 719-44 ;

c) En fonction de cette répartition, la liste des collectivités territoriales, institutions et organismes dont les représentants siègent aux conseils ainsi que le nombre de leurs représentants ;

d) Le mode de désignation par ces conseils des personnalités extérieures qui siègent à titre personnel."