Plan de continuité pédagogique

Vous trouverez ci-joint des informations sur les consignes à suivre en apprentissage ou en stage durant cette période:

https://www.letudiant.fr/amp/alternance/coronavirus-les-consignes-a-suivre-si-vous-etes-en-apprentissage-ou-en-stage.html

Vous trouverez ci-joint des précisions quant à l’assouplissement des règles d’émargement et de suivi des apprentis dans les formations en partenariat avec le CFA Descartes.

L'adresse générique à utiliser pour communiquer avec le CFA Descartes est : suiviapprentis@cfadescartes.fr

Formations en apprentissage avec le CFA Descartes:

Attestation de « présence » des apprentis /émargement:

Les feuilles d’émargement sont suspendues à compter du 13 mars 2020 et jusqu’à la réouverture de l’université. Les feuilles d’émargement jusqu’au 12 mars inclus sont à transmettre dès que possible au CFA Descartes.

A partir du 13 mars 2020, c’est le responsable de la formation qui attestera, sur retour de l’équipe pédagogique, de la participation des apprentis aux activités mises en place par l’Université Gustave Eiffel, dans le cadre de la continuité pédagogique.

Un seul relevé sera à fournir au CFA par le responsable de formation pour chaque formation en apprentissage en partenariat avec le CFA Descartes pour la période du lundi 16 mars au vendredi 10 avril 2020, précisant pour chaque apprenti :

Présent : l’étudiant participe aux  activités mises en place par l’Université ;

Se déclare en activité en entreprise ;

Pas d’accès aux activités pédagogiques (pas d’ordinateur, pas de connexion internet …) ;

Arrêt maladie (préciser la période) ;

Sans information sur l’apprenti.

Des éléments d’information concernant les activités pédagogiques proposées aux étudiants sur les journées de formation universitaire peuvent être mis en ligne sur le e-livret, rubrique « Documents divers »

Visite des apprentis

La date limite à laquelle les visites doivent être réalisées est repoussée au 15 juin 2020, la saisie de la visite dans le e-livret est quant à elle repoussée au 30 juin 2020. Elles peuvent être effectuées le cas échéant en visioconférence.

Candidatures et recrutements des apprentis pour 2020-2021

Le CFA Descartes nous confirme que les grandes entreprises n’ont pas suspendu leur recrutement. Compte tenu cependant d’une contraction prévisible des offres d’apprentissage, le recrutement le plus tôt possible des étudiants candidats à l’apprentissage est à favoriser.

Nous avons transmis hier à l’ensemble des Maîtres d’Apprentissage la FAQ du Ministère du Travail qui précise les règles applicables aux CFA suite aux fermetures des établissements.

Cette dernière, disponible sur le lien https://travail-emploi.gouv.fr/actualites/presse/communiques-de-presse/article/coronavirus-suspension-de-l-accueil-dans-les-cfa-et-les-organismes-de-formation, stipule notamment les points suivants :

§    Si le CFA met en place des cours à distance, deux situations en accord avec l’employeur permettent de continuer à suivre le cycle normal du calendrier d’alternance : 

L'apprenti les suit de chez lui, s’il possède l’équipement le permettant

L'apprenti les suit en entreprise, quand les conditions le permettent et que l’entreprise a la possibilité de mettre à sa disposition l’équipement adéquat.

§    Si le CFA ne met pas en place des cours à distance :

L'apprenti va en entreprise, les temps de formation en CFA seront récupérés sur d'autres périodes initialement prévues en entreprise. L’apprenti est un salarié de l’entreprise, il bénéficie donc à ce titre des mêmes dispositions que les autres salariés (télétravail, activité partielle, garde d’enfant).

Cela n’entraine, à ce stade, pas de conséquences sur l’exécution du contrat d’apprentissage. Les cours au CFA reprendront à sa réouverture et seront adaptés, le cas échéant, à la durée de la fermeture.

Ces règles s’appliquent également aux organismes de formation pour les salariés en contrat de professionnalisation.

Certains d’entre vous se sont organiser pour assurer la continuité pédagogique des formations à distance (sous diverses formes).

Pouvez-vous nous préciser les dispositifs que vous souhaitez instaurer durant vos alternances universitaires et les communiquer également aux maîtres d’apprentissage afin d’obtenir leur accord ?

Bien entendu, le CFA Descartes est à votre entière disposition pour tout échange concernant votre plan de continuité pédagogique.

Conformément aux décisions nationales, le CFA Descartes et l’Université Gustave Eiffel  seront fermés à partir de lundi 16 mars et ce jusqu’à nouvel ordre.

Les alternants sont remis à disposition de leurs entreprises respectives à temps complet, et si celles-ci sont en activité partielle, ils seront également mis en activité partielle.

L’Université mettra à disposition autant que faire se peut des ressources et activités à distance qui correspondent aux enseignements qui étaient prévus lors des périodes à l’Université.

Nous attirons votre attention sur l’importance de permettre à vos apprentis de suivre ces enseignements à distance en leur libérant le temps nécessaire et en mettant à leur disposition, dans la mesure du possible, les équipements utiles (ordinateur relié à internet).

A la réouverture de l’Université Gustave Eiffel,  au cas par cas, un calendrier d’alternance pourra être adapté afin de permettre la réalisation la plus complète du programme de formation.

Nous vous rappelons que le Ministère du travail a clairement indiqué que nos apprentis revenaient dès lundi 16 mars sous la responsabilité de leur entreprise, conformément à leur contrat de travail. Les décisions de l’entreprise telles que le télétravail, le chômage technique, etc. s’appliquent alors à eux. Cette situation peut encore évoluer et nous vous tiendrons informés très rapidement dans ce cas. Vous trouverez dans le répertoire Nimbus une FAQ du Ministère du travail, en date du 15 mars 2020.

Durant cette période, nous vous recommandons de vous appuyer sur les tuteurs académiques pour, a minima, maintenir le lien pédagogique avec nos apprentis et s‘assurer qu’ils peuvent accéder dans de bonnes conditions aux enseignements à distance. C’est votre première ressource pour le suivi de votre formation. En cas de difficultés avérées, vous pouvez alerter le CFA partenaire et la Vice-Présidence Partenariats et Professionnalisation (muriel.jougleux@univ-eiffel.fr).

A partir de lundi 16 mars et jusqu’à nouvel ordre, les apprenti.es et les étudiant.es en contrat de professionnalisation sont remis à disposition de leurs entreprises respectives.

L’établissement mettra à disposition autant que faire se peut des ressources et activités à distance qui correspondent aux enseignements qui étaient prévus lors des périodes à l’université. L’attention des entreprises sera attirée sur l’importance de permettre à leurs apprenti.es de suivre ces enseignements à distance en leur libérant le temps nécessaire et en mettant à leur disposition, dans la mesure du possible, les équipements utiles (ordinateur relié à internet).

Formation par formation, les calendriers d’alternance pourront être adaptés à la réouverture de l’établissement : une partie des périodes universitaires, réalisées finalement en entreprise, pourra être reprogrammée. Les entreprises seront informées dès maintenant de cette possibilité.

La présence en entreprise des personnes en alternance est soumise aux règles appliquées par celles-ci. Par exemple, si l'entreprise a une activité partielle qui concerne les missions de l’alternant, alors il ou elle sera en activité. A l'inverse, si ses missions sont suspendues alors il ou elle devra se soumettre à cette restriction.

Les suivis d’apprentissage peuvent toujours être réalisés mais la date limite des visites pourra être repoussée. Dans ce cadre, une visite « à distance », via une visioconférence (RenaVisio, Rendez

Dans le contexte de la situation sanitaire actuelle, le Ministère du travail nous a clairement indiqué que compte tenu d’une part, de votre statut d’apprenti ou d’étudiant en contrat de professionnalisation et d’autre part de la fermeture de l’université Gustave Eiffel, vous reveniez dès ce lundi 16 mars sous la responsabilité de votre entreprise, conformément à votre contrat de travail. Les décisions de l’entreprise telles que le télétravail, le chômage technique, etc. s’appliquent alors à vous, comme à tous ses autres salariés.

En aucun cas, votre responsable de formation ou tout autre responsable de l’université ne peut vous autoriser à rester chez vous, même sur les périodes de formation initialement prévues à l’université. A l’heure actuelle, seul votre employeur est en mesure de le faire. En effet, toute absence serait considérée comme injustifiée, au regard de la réglementation sur les contrats d’alternance.

Pour autant, l’université est bien consciente des difficultés qu’engendre pour vous cette situation, notamment dans le suivi de votre formation.

Nous avons donc informé, via les CFA partenaires, votre maître d’apprentissage des mesures de continuité pédagogique que vos responsables de formation et enseignants sont en train de mettre en place sur les périodes de formation universitaire et notamment la possibilité d’enseignements à distance sous diverses formes. Nous leur avons également demandé de bien vouloir faciliter ces temps de formation universitaire : temps libéré, accès Internet, mise à disposition de matériels pédagogiques ou de bureaux…

Votre responsable de formation et votre tuteur universitaire vous informeront dès que possible sur ces différentes mesures.  Ils  sont, avec l’université,  le CFA et votre employeur, à votre écoute pour essayer de résoudre les difficultés que vous pourriez rencontrer dans le suivi de votre formation, que cela soit sur le respect des périodes de formation universitaire ou sur vos conditions de travail.

Nous avons alerté le Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, ainsi que le Ministère du Travail et espérons dans les prochains jours une évolution du cadre national permettant une nouvelle adaptation des mesures pour les étudiant.e.s en alternance.

Il est bien clair pour tout le monde que les étudiants seraient mieux à travailler chez eux, mais nous vous rappelons leur statut juridique : ils sont salariés d’une entreprise et celle-ci les envoie en formation à l’université.

De fait, si nous ne pouvons pas les accueillir à l’UGE, seule l’entreprise peut les autoriser à rester chez eux pour suivre nos cours en distance. Nous pouvons espérer qu’une partie d’entre-elles le fasse, car beaucoup sont en train de mettre leurs salariés en télétravail.Un responsable de formation ou l’établissement ne peut pas prendre cette décision. Les informations en provenance du Ministère du travail vont dans ce sens et tous nos CFA gèrent la situation de la même manière pour l’instant.

Nous allons étudier lundi cependant la possibilité que chaque responsable de formation, s’il le souhaite, sollicite l’ensemble des maîtres d’apprentissage de sa formation pour qu’ils autorisent avec l’accord de leur DRH, les étudiants à travailler chez eux. il faudra alors en contrepartie leur fournir suffisamment de travail et en contrôler l’effectivité d’une manière ou d ‘une autre.

Donc un peu de patience devant la complexité de la situation, nous y avons travaillé en cellule de crise toute la journée en coordination avec tous les CFA partenaires.

Mais soyez clair pour l’instant avec les étudiants, car sinon vous engagez directement votre responsabilité et celle de l’établissement.